COMMENT PORTER PLAINTE (BUSINESS) ?

La vie d’entrepreneur et de chef d’entreprise n’est pas toujours toute rose et il arrive parfois que l’on ait à régler des litiges.

Que ce soit avec un client, un partenaire ou un prestataire, quand la solution à l’amiable semble ne pas suffire, une des solutions est de s’en remettre à la justice et de porter plainte.

Plusieurs étapes progressives existent : la mise en demeure, l’assignation au tribunal de grande instance, l’appui d’un avocat spécialisé, …

Je te raconte dans cette vidéo une histoire personnelle qui m’est arrivée avec un prestataire qui a voulu me prendre pour un con.

#PorterPlainte #AttaquerEnJustice #Business

 

COMMENT PORTER PLAINTE (BUSINESS) ?

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Retranscription de la vidéo :

Les huissiers sont les ennemis de beaucoup de personnes en France, mais ils peuvent également être potentiellement des alliés, des amis, des partenaires quand tu as un business. Donc cette vidéo, ça va être une vidéo un petit peu juridique.

Rappelle-toi, je t’ai fait une vidéo il y a quelques semaines en Egypte où je te parlais de cette fameuse histoire avec la Française des Jeux qui m’a invité fortement à modifier mon dépôt de marque sur l’INPI concernant mon nom de domaine clubmillionnaire, et mon nom de marque ClubMillionnaire également, que tu connais puisque tu es en train de regarder une vidéo de ce site Internet.

Et vous étiez quelques-uns à me dire que ça vous intéressait que je vous parle des galères que je peux rencontrer en tant qu’entrepreneur, en tant que chef d’entreprise, et faire un petit peu de « juridique ».

Généralement, vous êtes nombreux également à dire que : « Oui, les entrepreneurs sur Internet ne montrent que les bons côtés, ne montrent que quand ils voyagent, ne montrent que quand ils gagnent de l’argent mais ils ne parlent pas forcément des pertes ou des erreurs ou des problèmes juridiques ou de choses comme ça.

Donc je me suis dit : « Pourquoi pas vous faire partager tout ça ? » Puisque bien évidemment, lorsqu’on est entrepreneur, on est – je ne dirais pas au quotidien et heureusement – mais de temps en temps, on est confrontés à des problèmes d’ordre juridique ou des problèmes avec des clients, des problèmes avec des partenaires, des problèmes de tous types.

C’est important et ça fait partie de la vie d’entrepreneur. C’est comme ça qu’un entrepreneur grandit, apprend et se développe.

Donc je te parlais la dernière fois de l’INPI et de ce dépôt de marque qui avait posé quelques problèmes, qui finalement n’était vraiment pas important. Il suffisait simplement de faire une petite modification.

Si tu n’as pas vu la vidéo, je te la mets dans la barre de description où tu pourras la retrouver, mais aujourd’hui, je vais parler d’un autre « problème » puisque je vais te parler d’un litige que j’ai eu avec prestataire, et je vais te raconter toute l’histoire au complet.

Donc là, j’ai juste ici un courrier. Alors, je vais faire attention de cacher les informations que tu n’as pas besoin de voir. Hop !

Voilà, là, c’est un courrier d’un huissier – je vais faire un petit focus – qu’il m’a adressé : « Je vous adresse en conséquence ce règlement d’un montant de 1378,60€ par Lettre chèque. Vous en souhaitant bonne réception. Votre bien dévoué. »

Vous pouvez voir que c’est un Huissier de Justice bordelais, à Bordeaux, qui m’a envoyé ça. Donc on peut faire un petit descriptif ici : le principal, les intérêts calculés, puisqu’il peut y avoir des intérêts également sur les sommes à recouvrir, les provisions versées et les émoluments de recouvrement, donc les frais de huissier.

Tu peux voir que l’huissier finalement, il n’a pris que 177€ pour se rémunérer, ce qui est très très peu vis-à-vis de ce qu’il peut te faire gagner comme argent.

Alors, encore une fois, ce n’est pas une base à prendre en compte parce que chaque dossier, chaque cas est différent, mais ça te montre un petit peu un aperçu.

Donc à quoi correspondent ces 1300 et quelques euros que j’ai récupéré grâce à un huissier ? Je vais te raconter ça. Je vais m’installer tranquillement et je vais te raconter.

En fait, il s’avère qu’un jour, j’ai commandé une opération presse auprès d’une entreprise. Donc c’est quelqu’un qui était venu me démarcher en me disant : « Ecoute Raph, je suis ton travail. Je vois ce que tu fais. Je pense que tu peux avoir plus de visibilité dans les médias si on mettait en place une campagne de presse pour qu’il y ait plus de preuve sociale, pour que tu aies plus de visibilité. »

Donc bien évidemment, c’est quelque chose qui m’intéresse. D’ailleurs, si parmi vous, certains ont des contacts dans les médias et peuvent m’en faire bénéficier, je serais très reconnaissant, et je saurais m’en rappeler.

On peut potentiellement faire des échanges win-win. Donc n’hésitez pas à me contacter à ce sujet-là.

Dans l’idée, je dis oui, parce que c’est toujours intéressant d’avoir plus de visibilité et de preuve sociale, d’autant plus que la personne a déjà des contacts dans les médias qui sont assez installés, donc je me dis que ça va être relativement facile pour cette personne, d’autant plus que c’est elle qui prend la démarche de venir me chercher en tant que client, c’est qu’elle peut m’obtenir des résultats.

Donc je signe un « contrat ». C’est un bien grand mot. Je signe un devis qui était de l’ordre de 2 fois le prix que tu as vu, que l’huissier a pu recouvrir.

C’est-à-dire que j’ai payé 50 % d’acompte en fait, parce que comme d’habitude, je ne verse jamais la totalité des sommes, que ce soit pour un chantier immobilier ou pour un partenaire ou quoi que ce soit.

Ayez ce réflexe de verser toujours un acompte que ce soit de 30%, 50 %. Vous vous mettez d’accord sur le montant de l’acompte. Mais moi, je verse un montant pour m’engager dans la procédure, dans le contrat.

Et je verse le solde à la réception du chantier, ou à la réalisation de la prestation, des choses comme ça. Ça me permet de m’assurer.

C’est vrai que la personne va bien bosser jusqu’au bout, parce que le problème, c’est que si une personne a 100 % de l’argent dès le début, il y a de fortes chances qu’elle soit beaucoup moins motivée à travailler pour vous, parce qu’elle a déjà récolté tout l’argent pour la mission pour laquelle vous la mandatez.

Donc voilà, j’ai donné 50 %. Donc elle fait son travail. Je la laisse travailler. Et il s’avère qu’elle m’obtient zéro résultat, prétextant qu’au début… C’est même pas ma faute au début.

Franchement, c’est juste que les médias ne réagissent pas comme elle pensait. Encore une fois, c’est le profil-type infopreneur, entrepreneur Internet, ce ne sont pas les profils les plus faciles à mettre en avant dans les médias. C’est encore assez nouveau, ces nouveaux métiers et business.

Il y a encore beaucoup de médias traditionnels qui ont du mal à se pencher sur ce genre de « profession » ou de « métier », ou d’activité, on va dire, même si aujourd’hui, on en voit de plus en plus, notamment à la télé, des reportages, etc.

Bref, il n’y a pas de résultats, et la personne m’avait dit (je te raccourcis l’histoire puisque ça peut durer relativement longtemps) : « De toute façon, la signature du contrat, qu’il y ait résultat ou pas, tu as cette garantie de remboursement de 1 an qui fait que si je n’arrive pas à t’avoir de parution dans les médias, je te rembourse à 100 % ». Okay.

Je lui dis : « Ecoute, tu n’as pas de résultats. » Elle a tenté une dernière vague de contacts auprès des médias, sans résultats à nouveau.

Je lui dis : « Ecoute, ce n’est pas très grave. On a essayé. Tu as fait ton meilleur, je pense. Rembourse-moi la somme. On arrête là. Ce n’est pas pour autant que je t’en veux. Ce n’est pas pour autant que je ne vais pas te recommander si jamais il y a des gens que je connais qui seraient intéressés par la prestation de ce type-là, d’opération presse. On termine ça en bons amis et puis c’est comme ça, on avance chacun de notre côté. ».

Sauf que la personne s’est mise à ne pas vouloir rembourser cet acompte et qu’en gros, il y avait énormément de points qui étaient à mon avantage, au point de vue juridique puisque je n’avais signé aucune CGV, qu’il y avait écrit noir sur blanc qu’elle rembourserait s’il n’y avait pas de résultat, que c’était facilement prouvable, qu’il y a eu des échanges d’emails, il y avait plein de choses.

J’étais carrément dans mon tort. Et au bout d’un moment, la personne me faisait tellement galérer, à ne pas vouloir rembourser. Je la relançais, je la relançais. Et au bout d’un moment, je veux bien être gentil mais moi, les gens qui ne me paient pas, qui n’honorent pas leurs promesses, ça m’énerve très rapidement.

C’est d’ailleurs pour ça que j’ai arrêté l’affiliation puisqu’il y a énormément de gens qui ne paient pas forcément leurs commissions quand il faut les payer. Donc c’est pour ça que je ne m’embête plus du tout avec tout ça.

Ça, c’était la petite aparté. Mais je me dis : « Voilà, Raph, je sais que la Justice française, elle est ridicule, mais après tout, c’est tout le temps des choses que j’ai entendu de la bouche d’autres personnes, et en tant qu’entrepreneur, je suis curieux.

Et j’ai envie d’essayer moi-même la Justice française, pour voir ce que ça vaut, pour voir ce que ça donne, et que je puisse confirmer que c’est de la merde.

Moi, avant de commencer quoi que ce soit, je savais que ça allait être long et galère, mais je me suis dit : « Ce gars en face de moi, il m’énerve énormément. »

En plus, il a une tête de gens richards, bien né, qui avait tout en fait. Il avait déjà plein de réseaux dans les médias. Ce n’était pas un hasard. C’est que sa famille était déjà dans les médias juste comme ça.

Donc je n’avais pas envie de laisser ça passer. Et il me prenait pour un con quand même à ne pas me rembourser. Donc je dis : « Oui, on va commencer doucement : une mise en demeure ». Ça ne répond pas.

Assignation par le Tribunal de Grande Instance, et puis moi j’ai continué la procédure. Cela a été facile pour moi de prouver que j’étais en position de force et que lui, il était en tort. Mais malgré tout ça, ça prend puisque il n’y a pas à dire. La Justice français est ce qu’elle est.

Les reports d’audience, c’est très facile à obtenir. Ce qui s’est passé, c’est que je me suis rendu 2-3 fois en tout au Tribunal de Grande Instance de Reims. Donc j’ai fait la plainte depuis la France puisque c’était beaucoup plus simple.

Et je suis « tombé des nues », à moitié. Je savais comment cela allait se passer, mais en gros, tu es convoqué à une heure d’audience, tu arrives, et il y a plusieurs personnes. Donc il y a des gens qui ont des avocats et des gens qui n’ont pas d’avocat.

Moi, pour mon dossier, je n’ai pas pris d’avocat parce que je n’avais pas envie d’aller jusque là, pour payer une plainte à 1300€. Franchement, ce n’est même pas pour l’argent. 1300€, j’ai perdu plus de l’énergie et du temps à le faire, ce dossier-là, et me rendre au tribunal, que de bosser sur mon business.

Mais ça, c’était vraiment pour la curiosité et l’expérience, comme je te disais.

Je n’ai pas pris d’avocat, et en gros, toux ceux qui ont des avocats passent avant parce qu’ils sont prioritaires, et ceux qui n’ont pas d’avocat passent en dernier. Mais on est tous dans la même pièce et puis le Juge convoque les personnes l’une après l’autre : « Dossier Untel, dossier untel, dossier untel. »

Ils y vont. Donc tu passes devant tout le monde. Donc c’est un peu intimidant, puisque tu sais, tu as le juge qui est un petit peu en hauteur par rapport à tout le monde dans la salle, dans l’audience, et chacun son tour, on va voir devant le juge et puis on lui parle, on lui dit ce qui se passe.

On présente le dossier pendant quelques minutes. Et puis il « juge » quoi. Il fait son taf. Sauf que les reports d’audience, c’était que ça. C’est-à-dire que tu avais un autre gars qui allait devant le juge, et « report d’audience » parce que l’adversaire ne s’est pas présenté.

Ou bien parce que l’adversaire avait présenté une pièce la veille, du coup, on n’a pas eu le temps de la prendre en compte dans le dossier, cette pièce. On n’a pas eu le temps de l’analyser, donc ça reporte l’audience.

Et les reports d’audience, ce n’est pas dans 2 semaines. C’est dans 3 à 6 mois, généralement. Donc ce qui s’est passé, c’est que la première fois, j’ai eu un report d’audience puisque le mec n’est pas venu.

La deuxième fois, j’ai eu un report d’audience parce que visiblement, il avait envoyé des pièces la veille, que forcément on n’a pas eu le temps de recevoir, donc ça faisait encore un nouveau report d’audience.

Bref, il s’est passé 2-3 trucs comme ça, je ne sais plus exactement dans les détails. Mais je me suis rendu compte qu’en France, quand tu as des problèmes juridiques, il ne faut vraiment pas être inquiet.

C’est-à-dire que reporter les audiences pendant plusieurs années, ça a l’air d’être visiblement quelque chose qui est un jeu d’enfants, et ça m’a rassuré sur le fait que en tant qu’expatrié, si un jour un client qui malheureusement veut s’attaquer à moi parce que j’aurais fait une bêtise ou quoi que ce soit – alors bien évidemment je ne suis pas en train de dire que je fais des bêtises ou que je suis en train d’escroquer mes clients ou quoi que ce soit.

Malheureusement, des fois, on a des clients… Voilà, je vends un livre à 9€ en free plus shipping, et un client qui ne l’a pas reçu en 3 jours, il est là à me menacer et à me dire qu’il va me faire un procès pour publicité mensongère et escroquerie.

Bon, c’est un exemple parmi tant d’autres, mais ça peut arriver des fois, des gens qui s’excitent pour rien. Je me dis que le mec qui vraiment ferait une tentative d’attaque judiciaire, il peut vraiment avoir du courage parce que je suis à l’étranger, et quand je vois la lenteur de la Justice française, avec les reports d’audiences, ce serait une très très grosse blague.

Donc voilà, ça m’a confirmé ce point-là en tout cas. N’empêche que il y a un moment, à force de faire des reports d’audiences…

Et en disant au Juge : « Mec, je me déplace de l’étranger quand même exprès pour ce report d’audience », je faisais exprès d’insister même si au final, je faisais en sorte de m’arranger pour quand je revienne pour l’audience.

En même temps je revenais pour la famille et les amis, donc ça ne m’a vraiment pas pénalisé là-dessus. Je n’ai jamais été à un moment forcé de revenir exprès pour ça, donc tant mieux parce que ça m’aurait vraiment soûlé.

Mais le juge a compris au final que c’était une affaire de merde et que le mec était en tort. J’avais imprimé tout dans le dossier noir sur blanc comme quoi il était en tort. Je n’ai signé aucune CGV, qu’il avait promis de rembourser etc., et il a statué en ma faveur la décision.

Donc à partir de ce moment-là, il a fait une décision exutoire. Je te laisserai te renseigner sur ce que c’est précisément. Mais en gros, j’ai gagné. Il y a des délais à attendre, à « laisser couler » si jamais quelqu’un fait appel (forcément il fait appel).

Et ensuite, tu dois mandater un huissier. Donc ce n’est pas parce que tu as gagné que c’est bon, le mec il doit te payer, qu’il est obligé de payer. Il faut quand même mandater un huissier pour qu’il aille récupérer l’argent.

Tu ne peux pas juste dire à ton adversaire : « Voilà, j’ai gagné. Paie-moi. C’est terminé. Tu as perdu, mec. » Non. Il faut quand même lui mandater un huissier. Donc le huissier, ça coûte de l’argent comme tu as pu le voir, et lui, il va aller chercher l’argent.

Donc le huissier, je l’ai trouvé sur Internet, et je lui dis : « Voilà, j’ai la décision de justice, je te la donne, et qu’est-ce qui se passe après ? » Donc il me dit : « Donne-moi toutes les informations que tu as sur le gars, et moi je vais faire mon travail.

Donc j’avais quoi ? J’avais le nom, le prénom, l’adresse postale puisque sur le devis, il y a son adresse postale. J’avais un RIB puisque je l’avais payé par virement, donc j’avais le nom de sa banque et son numéro de compte.

J’avais 2-3 informations comme ça. J’avais son ID Instagram, son compte Facebook. J’ai donné tout ce que j’avais. Et le huissier m’a dit : « Ecoute, c’est bon. Je vais procéder à une saisie sur compte. »

Après, je ne sais pas comment il a fait. Il a dû contacter l’établissement bancaire, je pense. Et ce qu’il a fait, c’est qu’il a fait une saisie sur compte bancaire, directement sur le compte du gars. Et il a récupéré l’argent, et ensuite, il me l’a renvoyé, et le dossier est officiellement clos.

Donc, tu vois, cette procédure, elle a quand même duré pas mal de temps, puisque je me rappelle que c’était au moment où j’avais mes stagiaires en Estonie. Donc ce n’était pas été 2019, c’était été 2018 pour une prestation qui avait été commandée fin 2017.

Donc tu vois, on est quand même début 2020 ; ça s’est résolu il y a un mois et demi. Donc ça prend un petit peu de temps pour récupérer 1300€, 2-3 convocations au tribunal, 2-3 dossiers à monter pour le Tribunal de Grande Instance et les mises en demeure.

Donc clairement, l’énergie dépensée ne vaut pas ces 1300€ récupérés. Même si ça avait été… Je ne sais pas. Après, c’est dur à juger quel est le montant pour lequel ça aurait été utile de faire autant de « travail ». Mais je ne sais pas.

Au moins, je suis content d’avoir vécu cette expérience, d’avoir essayé la Justice française. Je valide que ça ne sert à rien du tout. Donc on perd du temps et de l’énergie pour pas grand-chose. Et surtout également, je suis content d’avoir gagné face à ce gars (franchement, sa tête me revenait plus à force).

Et voilà, j’ai récupéré mon pognon, et au moins, il est « mieux chez moi que chez lui ».

Donc voilà comment ça se passe la Justice française. Ecoute, je ne sais pas si cette vidéo, elle aurait pu te donner quelques pistes, quelques idées sur tout ça, si jamais un jour tu vas être confronté à la Justice française, même si je ne te le souhaite pas du tout, mais c’est malheureusement le jeu, quand tu es entrepreneur.

Malheureusement ça ne se passe pas toujours très bien avec les prestataires, les clients, les choses comme ça. Généralement, dans 99 % des cas, ça se passe bien, mais des fois tu peux avoir des petits soucis.

Donc voilà, dis-moi ce que tu en penses de la vidéo dans les commentaires ci-dessous. Laisse-moi un petit commentaire. Mets-moi un petit J’aime à la vidéo. Abonne-toi si ce n’est pas déjà fait. Il y a beaucoup de gens qui regardent les vidéos et qui ne sont pas abonnés.

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Sur ce, écoute, je te remercie de m’avoir écouté. Et je te dis à très très vite. Ciao ciao.

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